(41) Les applications médicales pour lesquelles tous les arceaux de taille classique, y compris les appareils bas de gramme, peuvent être utilisés comprennent tous les examens orthopédiques (extrémités, hanches et rachis), la radioscopie générale (pose de cathéters, procédures gastro-intestinales, urologie, lithotripsie), les procédures de traitement de la douleur, la laparoscopie (imagerie abdominale), l'endoscopie, les procédures oto-rhino-laryngologiques, la pose de stimulateurs cardiaques et les pathologies du langage. Les arceaux d'un niveau inférieur ("arceaux bas de gamme") sont donc essentiellement utilisés pour les applications orthopédiques et les procédures chirurgicales simples.
Décision 2004/322/CE · Article
Article considérant 41
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 02/09/2003) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteDécision 2004/322/CE
RattachementDécision 2004/322/CE
Versionacte d'origine du 02/09/2003 (CELEX 32004D0322)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.