Décision 2004/337/CE · Article

Article considérant 10

Article en vigueur.

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TexteDécision 2004/337/CE
RattachementDécision 2004/337/CE
Versionacte d'origine du 20/12/2001 (CELEX 32004D0337)
RéférenceConsidérant 10 de la décision 2004/337/CEEUR-Lex →

(10) Le papier autocopiant est vendu en bobines (80 %) et en feuilles (20 %)(10). La plupart des producteurs de papier autocopiant répondent à la demande de papier en feuilles en découpant des rouleaux en feuilles, mais certains petits producteurs spécialisés produisent directement du papier en feuilles(11).

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