(154) En ce qui concerne les marchés espagnol et portugais, AWA fait figurer parmi les réunions "déplacées" quatre réunions qui se sont tenues à Lisbonne et à Barcelone entre 1992 et 1994 et auxquelles ont participé [...]* (alors directeur des ventes d'AWA Carbonless Papers pour le Portugal) et [...]* (Directeur régional pour la péninsule ibérique), ainsi que trois ou quatre autres réunions tenues entre 1992 et 1994 et auxquelles ont participé [...]* (alors directeur des ventes d'AWA Carbonless Papers pour l'Espagne) et [...]*(161).
Décision 2004/337/CE · Article
Article considérant 154
Article en vigueur.
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TexteDécision 2004/337/CE
RattachementDécision 2004/337/CE
Versionacte d'origine du 20/12/2001 (CELEX 32004D0337)
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