Décision 2004/337/CE · Article

Article considérant 39

Article en vigueur.

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TexteDécision 2004/337/CE
RattachementDécision 2004/337/CE
Versionacte d'origine du 20/12/2001 (CELEX 32004D0337)
RéférenceConsidérant 39 de la décision 2004/337/CEEUR-Lex →

(39) La société Papierfabrik August Koehler AG, dont le siège est à Oberkirch (Allemagne), est la société-mère du groupe à capitaux privés Koehler et détient la totalité du capital de Reacto Papier GmbH (Hanovre) et de Koehler Kehl GmbH (Kehl). Koehler fabrique du papier autocopiant, des papiers fins et du papier thermique. 1.2.3.7. Mougeot

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