(6) On distingue les types de papier autocopiant suivants(6): - le CB (coated back) est un papier autocopiant enduit d'une couche émettrice qui contient des microcapsules. Ce papier, qui est utilisé pour la première feuille de la liasse, existe en différentes qualités (standard, pour lecture optique, légèrement enduit au verso pour donner une meilleure image); - le CFB (coated front and back) est un papier autocopiant enduit au recto d'une substance réactive qui agit comme un révélateur photo et de microcapsules au verso. Utilisé pour la ou les pages médianes, il constitue la partie centrale de la liasse, qui reçoit et transmet la copie. Cette feuille, qui est la plus fragile, existe en qualité standard, mais aussi en certaines qualités destinées à des applications particulières. - le CF (coated front) est un papier autocopiant utilisé pour la dernière feuille, qui est enduit au recto d'une couche réceptrice de substance réactive, mais n'a pas au verso de microcapsules qui éclatent sous la pression de l'écriture. Cette feuille est identique à du papier ordinaire, tout au moins en ce qui concerne sa manipulation, et elle est moins fragile que les autres feuilles de la liasse. Ce type de papier existe dans les qualités suivantes: standard, pour lecture optique, récepteur sur les deux faces et qualités pour applications particulières.
Décision 2004/337/CE · Article
Article considérant 6
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 20/12/2001) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteDécision 2004/337/CE
RattachementDécision 2004/337/CE
Versionacte d'origine du 20/12/2001 (CELEX 32004D0337)
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