(68) Une audition a eu lieu dans cette affaire les 8 et 9 mars 2001. Les entreprises suivantes y ont participé: Arjo Wiggins Appleton p.l.c, Carrs Paper Ltd, Distribuidora Vizcaína de Papeles S.L., Mitsubishi HiTech Paper Bielefeld GmbH, Papelera Guipuzcoana de Zicuñaga SA, Papeteries Mougeot SA, Papierfabrik August Koehler AG, Sappi Limited, Torraspapel SA et Zanders Feinpapiere AG.
Décision 2004/337/CE · Article
Article considérant 68
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 20/12/2001) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteDécision 2004/337/CE
RattachementDécision 2004/337/CE
Versionacte d'origine du 20/12/2001 (CELEX 32004D0337)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.