(7) Chacun de ces trois types de papier autocopiant existe en blanc et en couleur, notamment en bleu, rose, jaune et vert. À partir de ces familles de papier autocopiant, on peut réaliser toutes sortes de liasses par l'insertion de papier autocopiant d'un type ou d'un autre, selon les besoins.
Décision 2004/337/CE · Article
Article considérant 7
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 20/12/2001) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteDécision 2004/337/CE
RattachementDécision 2004/337/CE
Versionacte d'origine du 20/12/2001 (CELEX 32004D0337)
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