(50) Le mémoire de González y Díez S.A. est accompagné de 20 annexes concernant des rapports, accords et justificatifs de paiement, qui représentent une documentation plus complète que celle qui avait été fournie précédemment. L'annexe n° 6 contient le projet d'exploitation à ciel ouvert de la zone de Buseiro de juillet 1994, qui analyse la planification et l'exploitation du gisement de Buseiro à partir de 1994. 5. COMMENTAIRES DE L'ESPAGNE
Décision 2004/340/CE · Article
Article considérant 50
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 05/11/2003) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteDécision 2004/340/CE
RattachementDécision 2004/340/CE
Versionacte d'origine du 05/11/2003 (CELEX 32004D0340)
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