Décision (CELEX 32004D0470) · Article

Article considérant 1

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 29/04/2004) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision (CELEX 32004D0470)
RattachementDécision (CELEX 32004D0470)
Versionacte d'origine du 29/04/2004 (CELEX 32004D0470)
RéférenceConsidérant 1 de la décision (CELEX 32004D0470)EUR-Lex →

(1) Dans l'attente de l'établissement par le Comité européen de normalisation (CEN) d'une méthode de référence pour l'échantillonnage et la mesure des PM2,5, des orientations en vue d'une méthode de référence provisoire pour l'échantillonnage et la mesure des PM2,5 doivent être élaborées.

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