Décision (CELEX 32004D0631) · Article

Article considérant 1

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 13/08/2004) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision (CELEX 32004D0631)
RattachementDécision (CELEX 32004D0631)
Versionacte d'origine du 13/08/2004 (CELEX 32004D0631)
RéférenceConsidérant 1 de la décision (CELEX 32004D0631)EUR-Lex →

(1) Un foyer de peste porcine classique s’est déclaré en République slovaque en 2004. L’apparition de cette maladie représente un risque grave pour le cheptel communautaire.

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