Décision (CELEX 32004D0679) · Article

Article considérant 2

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 05/10/2004) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision (CELEX 32004D0679)
RattachementDécision (CELEX 32004D0679)
Versionacte d'origine du 05/10/2004 (CELEX 32004D0679)
RéférenceConsidérant 2 de la décision (CELEX 32004D0679)EUR-Lex →

(2) La décision 2004/111/CE de la Commission prévoit la réalisation en 2004 d'études relatives à l'influenza aviaire chez les volailles et les oiseaux sauvages dans les États membres, sous réserve de l’approbation des programmes d’études par la Commission; ces études doivent déterminer la présence d’infections chez les volailles, qui pourraient entraîner une révision de la législation en vigueur et contribuer à la connaissance des menaces que ces infections provenant des populations d'animaux sauvages peuvent constituer pour les animaux et pour l'homme.

Aller plus loin

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