Décision (CELEX 32004D0760) · Article

Article 4

Article en vigueur.

Version consolidée au 01/01/2007 (consolidation EUR-Lex 02004D0760-20070101, la plus récente en français ; acte d'origine du 26/10/2004).

TexteDécision (CELEX 32004D0760)
RattachementDécision (CELEX 32004D0760)
VersionConsolidée au 01/01/2007 (CELEX 02004D0760-20070101)
Référencearticle 4 de la décision (CELEX 32004D0760)EUR-Lex →

Le poids en carcasse visé à l'article 10, paragraphe 1, de la directive 93/23/CEE est le poids froid de la carcasse d'un porc abattu, entière ou découpée dans sa longueur, après dépouillement, saignée, éviscération et ablation de la langue, des soies, des onglons, des organes génitaux externes, de la panne, des rognons et du diaphragme.

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