Décision (CELEX 32004D0842) · Article

Article 23

Article en vigueur.

Version consolidée au 18/06/2021 (consolidation EUR-Lex 02004D0842-20210618, la plus récente en français ; acte d'origine du 01/12/2004).

TexteDécision (CELEX 32004D0842)
IntituléConditions techniques
Rattachement
CHAPITRE III — Espèces de légumes
  1. Décision (CELEX 32004D0842)
  2. CHAPITRE III — Espèces de légumes
VersionConsolidée au 18/06/2021 (CELEX 02004D0842-20210618)
Référencearticle 23 de la décision (CELEX 32004D0842)EUR-Lex →

Les semences de légumes répondent aux conditions énoncées à l’annexe II de la directive 2002/55/CE.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02004D0842-20210618. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).