1. Les semences de plantes fourragères répondent aux conditions énoncées aux annexes I et II de la directive 66/401/CEE pour:
a) les semences certifiées (toutes les espèces autres que Pisum sativum et Vicia faba), ou
b) «les semences certifiées, deuxième génération» (Pisum sativum, Vicia faba).
2. Les semences de céréales répondent aux conditions énoncées aux annexes I et II de la directive 66/402/CEE pour:
a) les semences certifiées (Phalaris canariensis, autres que les hybrides, Secale cereale, Sorghum bicolor, Sorghum sudanense, Zea mays et les hybrides de Avena sativa, Hordeum vulgare, Oryza sativa, Triticum aestivum, Triticum durum, Triticum spelta et x Triticosecale autres que les variétés autogames), ou
b) «les semences certifiées, deuxième génération» (Avena sativa, Hordeum vulgare, Oryza sativa, Triticum aestivum, Triticum durum, Triticum spelta et les variétés autogames de x Triticosecale, autres que les hybrides dans chaque cas).
3. Les semences de betteraves répondent aux conditions énoncées à l’annexe I de la directive 2002/54/CE pour les semences certifiées.
4. Les plants de pommes de terre répondent aux conditions énoncées aux annexes I et II de la directive 2002/56/CE pour les plants certifiés.
5. Les semences de plantes oléagineuses et à fibres répondent aux conditions énoncées aux annexes I et II de la directive 2002/57/CE pour:
a) les semences certifiées (toutes les espèces autres que Linum usitatissimum);
b) «les semences certifiées, deuxième et troisième générations» (Linum usitatissimum).