Décision (CELEX 32004D0894) · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 20/12/2004 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteDécision (CELEX 32004D0894)
IntituléANNEXE
RattachementDécision (CELEX 32004D0894)
VersionVersion d'origine (CELEX 32004D0894)
RéférenceAnnexe de la décision (CELEX 32004D0894)EUR-Lex →

| Espèce | Type de variété | Quantité maximale (en tonnes)

| Triticum aestivum | Abika, Bill, Elvis, Globus, Grommit, Hattrick, Opus, Robigus, Senat, Smuggler, Solist, Tulsa, Tritex | 45 000

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