(3) Le ministère chilien de l’agriculture et la délégation de la Commission européenne au Chili organisent un séminaire international consacré au bien-être animal à Santiago, au Chili, en novembre 2004. Ils veulent ainsi apporter leur concours à l’objectif de l’accord visant à parvenir à une conception commune entre les parties des normes de bien-être des animaux.
Décision (CELEX 32004D0907) · Article
Article considérant 3
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 27/12/2004) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (CELEX 32004D0907)
RattachementDécision (CELEX 32004D0907)
Versionacte d'origine du 27/12/2004 (CELEX 32004D0907)
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