Décision (CELEX 32004D0923) · Article

Article annexe II

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 29/12/2004 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteDécision (CELEX 32004D0923)
IntituléANNEXE II
RattachementDécision (CELEX 32004D0923)
VersionVersion d'origine (CELEX 32004D0923)
RéférenceAnnexe II de la décision (CELEX 32004D0923)EUR-Lex →

Liste des programmes de surveillance et d'éradication des maladies animales

Taux et montant proposés de la participation financière de la Communauté

| Zoonose | État membre |

Taux

(%)

|

Montant proposé

(EUR)

| Salmonelles | Autriche | 50 | 100 000

| Danemark | 50 | 210 000

| France | 50 | 150 000

| Irlande | 50 | 100 000

| Lituanie | 50 | 50 000

| Pays-Bas | 50 | 200 000

| Slovaquie | 50 | 10 000

| Total | 820 000

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32004D0923. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).