Version consolidée au 08/04/2024 (consolidation EUR-Lex 02004L0037-20240408, la plus récente en français ; acte d'origine du 29/04/2004).
TexteDirective 2004/37/CE
IntituléANNEXE I — Liste de substances, mélanges et procédés [article 2, points a) ii) et b) ii)]
RattachementDirective 2004/37/CE
VersionConsolidée au 08/04/2024 (CELEX 02004L0037-20240408)
RéférenceAnnexe I de la directive 2004/37/CEEUR-Lex →
1. Fabrication d'auramine.
2. Travaux exposant aux hydrocarbures polycycliques aromatiques présents dans la suie de houille, le goudron de houille ou la poix de houille.
3. Travaux exposant aux poussières, fumées ou brouillards produits lors du grillage et de l'électroraffinage des mattes de nickel.
4. Procédé à l'acide fort dans la fabrication d'alcool isopropylique.
5. Travaux exposant aux poussières de bois durs.
6. Travaux exposant à la poussière de silice cristalline alvéolaire issue de procédés de travail.
7. Travaux entraînant une exposition cutanée à des huiles minérales qui ont été auparavant utilisées dans des moteurs à combustion interne pour lubrifier et refroidir les pièces mobiles du moteur.
8. Travaux exposant aux émissions d'échappement de moteurs diesel.
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