Directive 2004/55/CE · Article

Article considérant 1

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 20/04/2004) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.

TexteDirective 2004/55/CE
RattachementDirective 2004/55/CE
Versionacte d'origine du 20/04/2004 (CELEX 32004L0055)
RéférenceConsidérant 1 de la directive 2004/55/CEEUR-Lex →

(1) La directive 66/401/CEE contient une liste des genres et espèces de plantes considérées comme plantes fourragères au sens de ladite directive. Cette liste comprend des hybrides résultant du croisement de la fétuque des prés (Festuca pratensis Hudson) et du ray-grass d'Italie (Lolium multiflorum Lam).

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32004L0055. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).