Directive 2004/84/CE · Article

Article considérant 3

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 10/06/2004) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDirective 2004/84/CE
RattachementDirective 2004/84/CE
Versionacte d'origine du 10/06/2004 (CELEX 32004L0084)
RéférenceConsidérant 3 de la directive 2004/84/CEEUR-Lex →

(3) Sur certains marchés locaux autrichiens et allemands, tels que les marchés fermiers et les marchés hebdomadaires, le terme «marmelade» est aussi utilisé traditionnellement pour désigner la confiture. Le terme «Marmelade aus Zitrusfrüchten» est alors utilisé pour «marmelade» afin de distinguer les deux catégories de produits.

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