Règlement (CE) n° 273/2004 · Article

Article annexe II

Article en vigueur.

Version consolidée au 18/09/2026 (consolidation EUR-Lex 02004R0273-20260918, la plus récente en français ; acte d'origine du 11/02/2004).

TexteRèglement (CE) n° 273/2004
IntituléANNEXE II
RattachementRèglement (CE) n° 273/2004
VersionConsolidée au 18/09/2026 (CELEX 02004R0273-20260918)
RéférenceAnnexe II du règlement (CE) n° 273/2004EUR-Lex →

| Substance | Seuil

| Anhydride acétique | 100 l

| Permanganate de potassium | 100 kg

| Acide anthranilique et ses sels | 1 kg

| Acide phénylacétique et ses sels | 1 kg

| Pipéridine et ses sels | 0,5 kg

| Phosphore rouge | 0,1 kg

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02004R0273-20260918. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).