(1) Conformément à l'article 5 du règlement (CEE) n° 2081/92, le Royaume-Uni a transmis à la Commission une demande d'enregistrement en tant qu'indication géographique pour la dénomination "Arbroath Smokies".
Règlement (CE) n° 387/2004 · Article
Article considérant 1
Article en vigueur.
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TexteRèglement (CE) n° 387/2004
RattachementRèglement (CE) n° 387/2004
Versionacte d'origine du 01/03/2004 (CELEX 32004R0387)
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