Règlement (CE) n° 526/2004 · Article

Article annexe I

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 22/03/2004 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.

TexteRèglement (CE) n° 526/2004
IntituléANNEXE I
RattachementRèglement (CE) n° 526/2004
VersionVersion d'origine (CELEX 32004R0526)
RéférenceAnnexe I du règlement (CE) n° 526/2004EUR-Lex →

Règlement (CEE) n° 2081/92 du Conseil

MODIFICATION DU CAHIER DES CHARGES D'UNE INDICATION GÉOGRAPHIQUE PROTÉGÉE (article 9)

1. Dénomination enregistrée: I.G.P. Espárrago de Navarra

2. Modifications demandées

Rubriques du cahier des charges

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3. Modifications

Description du produit

Ajouter, comme autorisées, les variétés suivantes: Dariana, Grolim, Steline et Thielim.

Annuler, comme autorisées, les variétés suivantes: Blanco del País, Cito, Darbonne 2, 3 et 4.

Parmi les plantations, on autorisera jusqu'à 20 % de variétés autres que celles autorisées.

Aire géographique

Ajouter à la liste des communes de la Communauté autonome d'Aragon, les municipalités de: Biota, Boquiñeni, Luceni, Remolinos, Sádaba, Sos del Rey Católico, Uncastillo.

Ajouter à la liste des communes de la Communauté autonome de Navarre, les municipalités suivantes: Améscoa Baja, Ansoáin, Aoiz-Agoitz, Aranguren, Belascoáin, Berrioplano, Burlada, Castillo-Nuevo, Ciriza, Cizur, Echarri, Echáuri-Etxauri, Egüés, Elorz, Ezcabarte, Ezprogui, Galar, Guesálaz, Huarte, Ibargoiti, Iza, Izagaondoa, Juslapeña, Lana, Leache, Leoz, Lezáun, Lizoáin, Lónguida, Monreal, Noáin, Olóriz, Olza, Orisoain, Pamplona-Iruña, Romanzado, Salinas de Oro, Tiebas-Muruarte de Reta, Unciti, Unzué, Urraúl Bajo, Urroz, Vidaurreta, Zabalza, Zizur.

4. Date de réception du dossier complet: ES/00098 - 14 novembre 2002.

Aller plus loin

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