Règlement (CE) n° 834/2004 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 28/04/2004 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.

TexteRèglement (CE) n° 834/2004
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (CE) n° 834/2004
VersionVersion d'origine (CELEX 32004R0834)
RéférenceAnnexe du règlement (CE) n° 834/2004EUR-Lex →

L'annexe au règlement (CE) n° 338/97 est modifiée comme suit:

1) Dans la note n° 9 des "Notes sur l'interprétation des annexes A, B, C et D" sont insérées les entrées suivantes:

a) "AR (Argentine)" et "AU (Australie)" avant l'entrée "BO (Bolivie)";

b) "ID (Indonésie)" après l'entrée "IN (Inde)";

c) "MX (Mexique)" après l'entrée "MU (île Maurice)";

d) "NZ (Nouvelle Zélande)" et "PE (Pérou)" après l'entrée "NP (Népal)"

2) La colonne intitulée "Annexe A" est modifiée comme suit:

le règne: FAUNE, embranchement: CHORDATA, classe: REPTILIA, ordre: SAURIA est modifié comme suit:

en ce qui concerne la famille "Varinidae", l'entrée "Varanus nebulosus" est ajoutée après l'entrée "Varanus komodoensis".

3) La colonne intitulée "Annexe B" est modifiée comme suit:

a) dans le règne: FAUNE

embranchement: CNIDARIA (coraux, coraux de feu, anémones de mer), les termes "(les fossiles ne sont pas soumis aux dispositions du présent règlement)" sont remplacés partout par le texte suivant:

"Ne sont pas soumis aux dispositions du présent règlement:

Fossiles

Sable de corail, c'est-à-dire le matériau composé entièrement ou en partie de fragments de coraux morts, finement écrasés, ne dépassant pas 2 mm de diamètre, pouvant également contenir, entre autres, des restes de foraminifères et de coquilles de mollusques ou de crustacés ou de corallines.

Fragments de coraux (y compris gravier et gravats), c'est-à-dire des fragments non agglomérés de coraux morts, cassés ou en forme de doigt, et autres matériaux de 2 à 30 mm de diamètre."

b) le règne: FLORA est modifié comme suit:

i) en ce qui concerne la famille "LILIACEAE", le texte entre parenthèses après l'entrée "Aloe spp." est remplacé par le texte suivant:

"(Sauf les espèces inscrites à l'annexe A et sauf Aloe vera, également appelée Aloe barbadensis, qui n'est pas inscrite aux annexes du présent règlement) >PICTURE>1"

ii) en ce qui concerne la famille "ZYGOPHYLLACEAE", l'entrée "Guaiacum spp. >PICTURE>1" is replaced by "Guaiacum spp. >PICTURE>2".

4) Dans la colonne intitulée "Annexe C", dans le règne: FAUNE, le texte suivant est inséré avant l'embranchement CNIDARIA:

"Embranchement: ECHINODERMATA (étoile de mer rouge, ophiures, oursins et concombres de mer)

Classe: HOLOTHUROIDEA (concombres de mer)

Ordre: ASPIDOCHIROTIDA (bêche de mer, trepang etc.)

Famille: Stichopodidae (concombres de mer)

Isostichopus fuscus (synonyme: Stichopus fuscus) (III EC) Concombre de mer"

5) La colonne intitulée "Annexe D" est modifiée comme suit:

a) the règne: FAUNE, embranchement: CHORDATA, classe: REPTILIA, ordre: SAURIA est modifié comme suit:

i) en ce qui concerne la famille "Gekkonidae", l'entrée "Geckolepis maculata" est supprimée;

ii) en ce qui concerne la famille "Agamidae", l'entrée "Acanthosaura armata" est supprimée;

iii) en ce qui concerne la famille "Cordylidae", les entrées "Zonosaurus laticaudatus" et "Zonosaurus madagascariensis" sont supprimées;

iv) en ce qui concerne la famille "Scincidae", les entrées "Tiliqua gerrardii","Tiliqua gigas" et "Tiliqua scincoides" sont supprimées;

b) l'ordre: SERPENTES est modifié comme suit:

i) en ce qui concerne la famille "Xenopeltidae", l'entrée "Xenopeltis unicolor §1" est supprimée;

ii) en ce qui concerne la famille "Acrochordidae", l'entrée "Acrochordus granulatus §1" est supprimée;

iii) en ce qui concerne la famille "Colubridae", les entrées suivantes sont supprimées:

Ahaetulla prasina §1

Boiga dendrophila §1

Enhydris chinensis §1

Enhydris enhydris §1

Enhydris plumbea §1

Rhabdophis chrysargus §1

Zaocys dhumnades §1

iv) en ce qui concerne la famille "Elapidae", les entrées suivantes sont supprimées:

Bungarus candidus §1

Laticauda colubrine §1

Laticauda crockery §1

Laticauda laticaudata §1

Laticauda schisorhynchus §1

Laticauda semifasciata §1

v) en ce qui concerne la famille "Hydrophiidae", les entrées suivantes sont supprimées:

Hydrophis atriceps §1

Hydrophis belcheri §1

Hydrophis bituberculatus §1

Hydrophis brookii §1

Hydrophis caerulescens §1

Hydrophis cantoris §1

Hydrophis coggeri §1

Hydrophis cyanocinctus §1

Hydrophis czeblukovi §1

Hydrophis elegans §1

Hydrophis fasciatus §1

Hydrophis geometricus §1

Hydrophis gracilis §1

Hydrophis inornatus §1

Hydrophis klossi §1

Hydrophis lamberti §1

Hydrophis lapemoides §1

Hydrophis macdowelli §1

Hydrophis mamillaris §1

Hydrophis melanocephalus §1

Hydrophis melanosoma §1

Hydrophis obscurus §1

Hydrophis ornatus §1

Hydrophis pacificus §1

Hydrophis parviceps §1

Hydrophis semperi §1

Hydrophis spiralis §1

Hydrophis stricticollis §1

Hydrophis torquatus §1

Hydrophis vorisi §1.

c) dans le règne: FLORA, en ce qui concerne la famille "PEDALIACEAE", l'entrée "Harpagophytum spp. - Nom commun: Griffe du diable" est ajoutée.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32004R0834. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).