(2) L'annexe A du règlement (CE) n° 338/97 du Conseil énumère les espèces inscrites à l'annexe I de la convention pour lesquelles les États membres n'ont pas émis de réserve, il convient donc d'inscrire Varanus nebulosus dans ladite annexe A.
Règlement (CE) n° 834/2004 · Article
Article considérant 2
Article en vigueur.
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TexteRèglement (CE) n° 834/2004
RattachementRèglement (CE) n° 834/2004
Versionacte d'origine du 28/04/2004 (CELEX 32004R0834)
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