(3) L'usage de la préparation de Saccharomyces cerevisiae (MUCL 39885), appartenant au groupe des micro-organismes, a été autorisé pour la première fois à titre provisoire pour les porcelets et les bovins d'engraissement par le règlement (CE) no 1411/1999 de la Commission.
Règlement (CE) n° 879/2004 · Article
Article considérant 3
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 29/04/2004) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (CE) n° 879/2004
RattachementRèglement (CE) n° 879/2004
Versionacte d'origine du 29/04/2004 (CELEX 32004R0879)
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