L'annexe B, chapitre I, de la directive 70/524/CEE est modifiée comme suit.
La mention de l’additif monensin-sodium, appartenant au groupe «Coccidiostatiques et autres substances médicamenteuses», est supprimée.
Article en vigueur.
Version consolidée au 19/02/2019 (consolidation EUR-Lex 02004R1356-20190219, la plus récente en français ; acte d'origine du 26/07/2004).
L'annexe B, chapitre I, de la directive 70/524/CEE est modifiée comme suit.
La mention de l’additif monensin-sodium, appartenant au groupe «Coccidiostatiques et autres substances médicamenteuses», est supprimée.
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent ; ou les décisions qui le citent.
Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.