L’Elancoban, additif appartenant au groupe «Coccidiostatiques et autres substances médicamenteuses» figurant à l’annexe du présent règlement, est autorisé en tant qu'additif utilisable dans l'alimentation des animaux aux conditions fixées à ladite annexe.
Règlement (CE) n° 1356/2004 · Article
Article 2
Article en vigueur.
Version consolidée au 19/02/2019 (consolidation EUR-Lex 02004R1356-20190219, la plus récente en français ; acte d'origine du 26/07/2004).
TexteRèglement (CE) n° 1356/2004
RattachementRèglement (CE) n° 1356/2004
VersionConsolidée au 19/02/2019 (CELEX 02004R1356-20190219)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent ; ou les décisions qui le citent.
Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.