(4) Le groupe scientifique sur les additifs et produits ou substances utilisés dans l’alimentation animale, rattaché à l’Autorité européenne de sécurité des aliments, a émis un avis favorable sur l'innocuité et l’efficacité de l’Elancoban chez les poulets d’engraissement, les poulettes destinées à la ponte et les dindons.
Règlement (CE) n° 1356/2004 · Article
Article considérant 4
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 26/07/2004) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (CE) n° 1356/2004
RattachementRèglement (CE) n° 1356/2004
Versionacte d'origine du 26/07/2004 (CELEX 32004R1356)
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