Règlement (CE) n° 1437/2004 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 11/08/2004 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (CE) n° 1437/2004
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (CE) n° 1437/2004
VersionVersion d'origine (CELEX 32004R1437)
RéférenceAnnexe du règlement (CE) n° 1437/2004EUR-Lex →

PRODUITS DE L’ANNEXE I DU TRAITÉ DESTINÉS À L’ALIMENTATION HUMAINE

Fromages

FRANCE

Valençay (AOP)

Poissons, mollusques, crustacés frais et produits dérivés

ROYAUME-UNI

Scottish Farmed Salmon (IGP)

Viande (et abats) frais

ESPAGNE

Ternera de Extremadura (IGP)

Matières grasses, (beurre, margarine, huiles, etc)

ESPAGNE

Aceite de Mallorca ou Aceite mallorquín ou Oli de Mallorca ou Oli mallorquí (AOP)

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32004R1437. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).