Version d'origine : acte du 21/10/2004 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteRèglement (CE) n° 1840/2004
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (CE) n° 1840/2004
VersionVersion d'origine (CELEX 32004R1840)
RéférenceAnnexe du règlement (CE) n° 1840/2004EUR-Lex →
L'annexe I du règlement (CE) no 881/2002 est modifiée comme suit:
La mention suivante est ajoutée sous la rubrique «Personnes morales, groupes et entités»:
«Jama’at al-Tawhid Wa'al-Jihad [alias: a) JTJ; b) réseau al-Zarqawi; c) al-Tawhid; d) le groupe monothéisme et djihad].».
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