Règlement (CE) n° 1935/2004 · Article
Article en vigueur.
Version consolidée au 27/03/2021 (consolidation EUR-Lex 02004R1935-20210327, la plus récente en français ; acte d'origine du 27/10/2004).
TexteRèglement (CE) n° 1935/2004
IntituléANNEXE I — Liste de groupes de matériaux et objets susceptibles d'être soumis à des mesures spécifiques
RattachementRèglement (CE) n° 1935/2004
VersionConsolidée au 27/03/2021 (CELEX 02004R1935-20210327)
RéférenceAnnexe I du règlement (CE) n° 1935/2004EUR-Lex →
1) Matériaux et objets actifs et intelligents
2) Colles
3) Céramiques
4) Liège
5) Caoutchoucs
6) Verre
7) Résines échangeuses d'ions
8) Métaux et alliages
9) Papier et carton
10) Matières plastiques
11) Encres d'imprimerie
12) Celluloses régénérées
13) Silicones
14) Textiles
15) Vernis et revêtements
16) Cires
17) Bois
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