(4) Au Portugal, 103 cas d’ESB ont été notifiés entre le 1er septembre 2003 et le 31 août 2004, ce qui correspond à un taux d’incidence de l’ESB de 131,7 sur les 12 derniers mois. En outre, les résultats de la surveillance active et de la surveillance passive montrent que le taux d’incidence de l’ESB est en recul dans cet État membre.
Règlement (CE) n° 1993/2004 · Article
Article considérant 4
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 19/11/2004) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (CE) n° 1993/2004
RattachementRèglement (CE) n° 1993/2004
Versionacte d'origine du 19/11/2004 (CELEX 32004R1993)
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