1. Définition de la bande de référence visée à l’article 1er
a) La bande de référence pour la taille des médailles et jetons est constituée par une série de combinaisons entre les valeurs de diamètre et les valeurs d’épaisseur de tranche comprises respectivement dans l’intervalle de référence des diamètres et l’intervalle de référence des épaisseurs de tranche.
b) L’intervalle de référence des diamètres est l’intervalle compris entre 19,00 millimètres et 28,00 millimètres.
c) L’intervalle de référence des épaisseurs de tranche est l’intervalle compris entre 7,00 % et 12,00 % de chaque valeur appartenant à l’intervalle de référence des diamètres.
2. Intervalles visés à l’article 3, paragraphe 2, point c), point i)
| Intervalles définis
| |
Diamètre
(mm) |
Épaisseur de tranche
(mm) | 1. | 19,45-20,05 | 1,63-2,23
| 2. | 21,95-22,55 | 1,84-2,44
| 3. | 22,95-23,55 | 2,03-2,63
| 4. | 23,95-24,55 | 2,08-2,68
| 5. | 25,45-26,05 | 1,90-2,50
3. Intervalles visés à l’article 3, paragraphe 2, point c), point ii)
| | Diamètre (mm) | Propriétés métalliques
| 1. | 19,00-21,94 | Conductivité électrique entre 14,00 et 18,00 % IACS
| 2. | 21,95-24,55 |
Conductivité électrique entre:
— 14,00 et 18,00 % IACS; ou
— 4,50 et 6,50 % IACS, excepté pour les médailles ou jetons constitués d’un alliage unique dont le moment magnétique n’est pas compris dans l’intervalle allant de 1,0 à 7,0 μVs.cm
| 3. | 24,56-26,05 |
Conductivité électrique entre:
— 15,00 et 18,00 % IACS; ou
— 13,00 et 15,00 % IACS, excepté pour les médailles ou jetons constitués d’un alliage unique dont le moment magnétique n’est pas compris dans l’intervalle allant de 1,0 à 7,0 μVs.cm
| 4. | 26,06-28,00 | Conductivité électrique entre 13,00 et 15,00 % IACS, excepté pour les médailles ou jetons constitués d’un alliage unique dont le moment magnétique n’est pas compris dans l’intervalle allant de 1,0 à 7,0 μVs.cm
4. Représentation graphique
Le graphique ci-dessous est une illustration indicative des définitions figurant dans la présente annexe: