Décision (CELEX 32005D0104) · Article

Article considérant 1

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 03/02/2005) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision (CELEX 32005D0104)
RattachementDécision (CELEX 32005D0104)
Versionacte d'origine du 03/02/2005 (CELEX 32005D0104)
RéférenceConsidérant 1 de la décision (CELEX 32005D0104)EUR-Lex →

(1) La décision 2002/300/CE de la Commission du 18 avril 2002 établissant la liste des zones agréées en ce qui concerne la maladie des mollusques due à Bonamia ostreae (bonamiose) et/ou la maladie des mollusques due à Marteilia refringens (marteiliose) dresse la liste des zones de la Communauté considérées comme indemnes des maladies des mollusques Bonamia ostreae et/ou Marteilia refringens.

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