Décision (CELEX 32005D0116) · Article

Article considérant 1

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 08/02/2005) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision (CELEX 32005D0116)
RattachementDécision (CELEX 32005D0116)
Versionacte d'origine du 08/02/2005 (CELEX 32005D0116)
RéférenceConsidérant 1 de la décision (CELEX 32005D0116)EUR-Lex →

(1) La décision 2003/865/CE fixe les modalités applicables aux essais et analyses comparatifs qui doivent être réalisés en 2004 et 2005 selon la procédure prévue par la directive 98/56/CE en ce qui concerne Hosta Tratt.

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