(114) Toremar opère en concurrence avec différents opérateurs privés italiens sur deux lignes reliant les îles de l’archipel Toscan à la côte, à savoir pour l’île d’Elbe «Portoferraio/Piombino» et pour l’île de Giglio «Giglio/Porto S. Stefano».
Décision (CELEX 32005D0163) · Article
Article considérant 114
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 16/03/2004) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (CELEX 32005D0163)
RattachementDécision (CELEX 32005D0163)
Versionacte d'origine du 16/03/2004 (CELEX 32005D0163)
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