Décision (CELEX 32005D0164) · Article

Article considérant 13

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 08/09/2004) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision (CELEX 32005D0164)
RattachementDécision (CELEX 32005D0164)
Versionacte d'origine du 08/09/2004 (CELEX 32005D0164)
RéférenceConsidérant 13 de la décision (CELEX 32005D0164)EUR-Lex →

(13) Le coût d’investissement total s'élève à 55 147 000 euros. Le système de combustion de boues PCCE nécessitant plus de travaux de maintenance et étant moins fiable qu'une installation PCCE conventionnelle, l'investissement comprend deux générateurs de vapeur d'appoint. Les coûts d'ingénierie et le coût de gestion technique du projet sont inscrits au bilan et ensuite amortis, et ils sont donc également inclus.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32005D0164. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).