(6) Certaines maladies équines et maladies des abeilles ont été ajoutées récemment à l’annexe I de la directive 82/894/CEE. Par conséquent, il convient d’ajouter ces maladies à la liste des maladies animales, dans les dispositions concernant la forme codifiée et les codes relatifs à la notification des maladies animales.
Décision (CELEX 32005D0176) · Article
Article considérant 6
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 01/03/2005) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (CELEX 32005D0176)
RattachementDécision (CELEX 32005D0176)
Versionacte d'origine du 01/03/2005 (CELEX 32005D0176)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.