(6) Après avoir réalisé des essais sur une série de jouets fabriqués en matériaux expansibles, les autorités espagnoles ont conclu que ceux-ci peuvent continuer à augmenter en taille s’ils sont immergés pendant une durée supérieure à la période de vingt-quatre heures prévue au point 8.14. Sachant qu’il peut falloir plus de vingt-quatre heures pour qu’un objet parcoure l’ensemble de l’appareil gastro-intestinal, la durée de vingt-quatre heures prévue pour la méthode d’essai peut ne pas être suffisante pour tester le risque de lésion corporelle dans les cas où des jouets ou des éléments de jouets de petites dimensions sont avalés.
Décision (CELEX 32005D0195) · Article
Article considérant 6
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 09/03/2005) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (CELEX 32005D0195)
RattachementDécision (CELEX 32005D0195)
Versionacte d'origine du 09/03/2005 (CELEX 32005D0195)
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