(87) Selon la note de la France du 6 avril 2001, «le taux de retrait a été considérablement plus élevé dans les premiers mois de l’année 2000 qu’au cours des mêmes mois de 1999; la hausse a atteint 25 % entre janvier-avril 1999 et janvier-avril 2000, 35 % entre janvier-mars 1999 et janvier-mars 2000, 92 % entre janvier 1999 et janvier 2000 et 57 % entre février 1999 et février 2000». La note du 5 mars 2002 reprend ces chiffres et indique également que, pour la période janvier-mai, la hausse des retraits a été de 32 % et, pour la période janvier-juin, de 28 %. Cette note précise en outre que «le niveau des retraits a même connu des évolutions extrêmement aiguës pour certaines espèces comme la langoustine (+ 175 %), la baudroie (+ 161 %) et l’araignée (× 5) dont la sensibilité aux rémanences d’hydrocarbures a été la plus intensément médiatisée.»
Décision (CELEX 32005D0239) · Article
Article considérant 87
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 14/07/2004) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (CELEX 32005D0239)
RattachementDécision (CELEX 32005D0239)
Versionacte d'origine du 14/07/2004 (CELEX 32005D0239)
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