Décision (CELEX 32005D0239) · Article

Article considérant 87

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 14/07/2004) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision (CELEX 32005D0239)
RattachementDécision (CELEX 32005D0239)
Versionacte d'origine du 14/07/2004 (CELEX 32005D0239)
RéférenceConsidérant 87 de la décision (CELEX 32005D0239)EUR-Lex →

(87) Selon la note de la France du 6 avril 2001, «le taux de retrait a été considérablement plus élevé dans les premiers mois de l’année 2000 qu’au cours des mêmes mois de 1999; la hausse a atteint 25 % entre janvier-avril 1999 et janvier-avril 2000, 35 % entre janvier-mars 1999 et janvier-mars 2000, 92 % entre janvier 1999 et janvier 2000 et 57 % entre février 1999 et février 2000». La note du 5 mars 2002 reprend ces chiffres et indique également que, pour la période janvier-mai, la hausse des retraits a été de 32 % et, pour la période janvier-juin, de 28 %. Cette note précise en outre que «le niveau des retraits a même connu des évolutions extrêmement aiguës pour certaines espèces comme la langoustine (+ 175 %), la baudroie (+ 161 %) et l’araignée (× 5) dont la sensibilité aux rémanences d’hydrocarbures a été la plus intensément médiatisée.»

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32005D0239. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).