(88) Ces données sont partielles et ne permettent pas d’avoir une image concrète des retraits effectués. En effet, les quantités effectivement retirées ne sont pas indiquées; une augmentation du double ou du triple peut n’avoir aucune signification si la quantité de référence, c’est-à-dire celle retirée la première année, était très faible. De plus, il n’est pas précisé ce que représentent, en pourcentage des quantités débarquées, les quantités retirées du marché. Il n’est pas indiqué non plus si l’augmentation des retraits au mois de janvier a concerné les espèces dont la sensibilité aux hydrocarbures a été la plus médiatisée. La Commission va analyser le cas des trois espèces citées par la France: langoustine, baudroie, araignée.
Décision (CELEX 32005D0239) · Article
Article considérant 88
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 14/07/2004) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (CELEX 32005D0239)
RattachementDécision (CELEX 32005D0239)
Versionacte d'origine du 14/07/2004 (CELEX 32005D0239)
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