(90) Dans le cas de la baudroie, selon les données parvenues à la Commission, 454 kg ont été retirés de la vente en janvier 2000 contre 84 kg en janvier 1999, ce qui dénote donc une augmentation notable. Cependant, les retraits en février 2000 n’ont été que de 59 kg alors qu’ils avaient été de 221 kg en février 1999 et ils ont été de 39 kg en mars 2000 pour 148 kg en mars 1999; les quantités retirées pendant les trois mois suivants sont encore supérieures en 1999 (278 kg) à ce qu’elles ont été en 2000 (241 kg). Il y a donc une situation très contrastée à partir de laquelle la Commission ne peut pas tirer la conclusion qu’il y a eu un accroissement des retraits en raison de l’impact de la marée noire.
Décision (CELEX 32005D0239) · Article
Article considérant 90
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 14/07/2004) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (CELEX 32005D0239)
RattachementDécision (CELEX 32005D0239)
Versionacte d'origine du 14/07/2004 (CELEX 32005D0239)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.