Méthode de calcul de la masse de métaux recyclés séparés après incinération des déchets d'emballages
1. Pour ce qui est des formules figurant dans la présente annexe, les définitions suivantes s'appliquent:
mtotal MI Fe/Almasse totale de métaux ferreux ou d'aluminium dans les mâchefers d'incinération au cours d'une année donnée;
mMI concentrés Fe/non Femasse de concentré de métaux ferreux ou de métaux non ferreux, séparée des mâchefers d'incinération des déchets bruts au cours d'une année donnée;
cMI Fe/Alconcentration de métaux ferreux ou d'aluminium dans le concentré de minerai concerné;
mMI Fe/Almasse de métaux ferreux ou d'aluminium dans le concentré de métaux ferreux ou dans le concentré de métaux non ferreux, séparée des mâchefers d'incinération au cours d'une année donnée;
mnon-métalliquemasse de matériau non métallique contenue dans un concentré de métaux ferreux spécifiques ou dans un concentré d'aluminium;
rAlpart d'aluminium dans les métaux non ferreux contenus dans le concentré non ferreux séparé des mâchefers d'incinération;
mDE Fe/Almasse de métaux ferreux ou d'aluminium provenant de déchets d'emballages soumis à une opération d'incinération au cours d'une année donnée;
mD Fe/Almasse totale des métaux ferreux ou aluminium soumis à une opération d'incinération au cours d'une année donnée; et
mDE MI Fe/Almasse de métaux ferreux ou d'aluminium recyclés provenant de déchets d'emballages au cours d'une année donnée.
2. Après séparation du concentré non ferreux/non ferreux provenant des mâchefers bruts d'incinération, la teneur en métaux ferreux/aluminium du concentré de minerai doit être calculée en appliquant la formule suivante:
mtotal MI Fe/Al = mMI concentrés Fe/non Fe · cIBA Fe/Al
3. Les données relatives à la masse des concentrés de métaux ferreux/non ferreux sont obtenues auprès des installations qui séparent les concentrés de minerai des mâchefers bruts d'incinération.
4. La concentration en métaux ferreux et en aluminium résultant du traitement des mâchefers bruts d'incinération est calculée en utilisant des données collectées au moyen d'enquêtes régulières dans des installations de traitement des concentrés de minerai et des installations qui utilisent des métaux séparés des mâchefers d'incinération pour la fabrication de produits métalliques, en appliquant les formules suivantes:
a) pour les métaux ferreux
cMI FemMI FemMI concentrés FemMI concentrés Femnon-métalliquemMI concentrés Fe, et
b) pour l'aluminium
cMI AlmMI AlmMI concentrés non FemMI concentrés non Femnon-métalliquerAlmMI concentrés non Fe
5. La masse des métaux ferreux/de l'aluminium recyclés provenant des déchets d'emballages dans tous les métaux ferreux/l'aluminium recyclés séparés des mâchefers d'incinération est déterminée au moyen d'enquêtes par échantillonnage des déchets qui sont soumis à l'opération d'incinération. Ces enquêtes sont effectuées au moins tous les cinq ans et lorsqu'il existe des raisons de penser que la composition des déchets incinérés a sensiblement changé. La masse des métaux ferreux/de l'aluminium provenant des déchets d'emballages est calculée en appliquant la formule suivante:
mDE MI FeAlmDE FeAlmD FeAlmtotal MI FeAl