Décision (CELEX 32005D0289) · Article

Article considérant 12

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 05/04/2005) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision (CELEX 32005D0289)
RattachementDécision (CELEX 32005D0289)
Versionacte d'origine du 05/04/2005 (CELEX 32005D0289)
RéférenceConsidérant 12 de la décision (CELEX 32005D0289)EUR-Lex →

(12) Le produit concerné possède des propriétés exceptionnelles et est utilisé dans toutes sortes d'applications au stade de la consommation finale. Il s'agit notamment d'applications de renfort pour des caoutchoucs industriels, tels que les courroies transporteuses, les courroies de transmission, les tuyaux, les pneumatiques à carcasse radiale; des tissus avec ou sans revêtement, tels que les bâches, les panneaux d'affichage, les géotextiles, les vêtements de protection et les ceintures de sécurité; des applications à tension linéaire, telles que les cordes, les filets et les rubans de cerclage.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32005D0289. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).