(10) En conséquence, il convient de remplacer les décisions d’importation publiées dans la circulaire CIP V pour l’aldrine, le chlordane, le chlordiméforme, le DDT, la dieldrine, le dinosèbe et ses sels et esters, l’EDB (1,2-dibromoéthane ou bromure d’éthylène), le fluoroacétamide, l’hexachlorohexane HCH (mélange d’isomères), l’heptachlore et les polychlorobiphényles (PCB).
Décision (CELEX 32005D0416) · Article
Article considérant 10
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 19/05/2005) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (CELEX 32005D0416)
RattachementDécision (CELEX 32005D0416)
Versionacte d'origine du 19/05/2005 (CELEX 32005D0416)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.