(16) Les réponses concernant l’importation d’hexachlorobenzène, de méthamidophos, de pentachorophénol et de ses sels et esters ainsi que de toxaphène (camphéchlore), qui figurent dans la décision 2000/657/CE, doivent par conséquent être remplacées.
Décision (CELEX 32005D0416) · Article
Article considérant 16
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 19/05/2005) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (CELEX 32005D0416)
RattachementDécision (CELEX 32005D0416)
Versionacte d'origine du 19/05/2005 (CELEX 32005D0416)
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