(5) L’aldrine, le chlordane, le chlordiméforme, le DDT, la dieldrine, le dinosèbe et ses sels et esters, l’EDB (1,2-dibromoéthane ou bromure d’éthylène), le fluoroacétamide, l’hexachlorohexane HCH (mélange d’isomères), l’heptachlore, les polychlorobiphényles (PCB) et les polychloroterphényles (PCT) ont fait l’objet de décisions communautaires d’importation qui ont été publiées pour la première fois dans la circulaire CIP V rendant compte de la situation au 30 juin 1995.
Décision (CELEX 32005D0416) · Article
Article considérant 5
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 19/05/2005) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (CELEX 32005D0416)
RattachementDécision (CELEX 32005D0416)
Versionacte d'origine du 19/05/2005 (CELEX 32005D0416)
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