Décision (CELEX 32005D0418) · Article

Article considérant 108

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 07/07/2004) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision (CELEX 32005D0418)
RattachementDécision (CELEX 32005D0418)
Versionacte d'origine du 07/07/2004 (CELEX 32005D0418)
RéférenceConsidérant 108 de la décision (CELEX 32005D0418)EUR-Lex →

(108) La Commission estime que le marché mondial de l’équipement et des services dans le transport ferroviaire représente quelque 30 milliards d’euros par an, ce qui correspond à l’estimation faite par les autorités françaises. […] du marché couvre le matériel roulant ([…] milliards d’euros), […] l’infrastructure ([…] milliards d’euros), […] % la signalisation ([…] milliards d’euros) et […] % les services ([…] milliards d’euros). Le secteur du matériel roulant peut se subdiviser comme suit, en pourcentage des ventes moyennes du marché européen de 2000 à 2002 pour chaque secteur:

— unités multiples électriques/Diesel («UME»/«UMD»): […] %,

— trains à grande vitesse et trains à très grande vitesse («TGV»/«TTGV»): […] %,

— métros: […] %,

— tramways et véhicules légers sur rails («VLR»): […] %,

— locomotives: […] %,

— voitures voyageurs: […] %.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32005D0418. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).