Décision (CELEX 32005D0464) · Article

Article considérant 5

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 21/06/2005) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision (CELEX 32005D0464)
RattachementDécision (CELEX 32005D0464)
Versionacte d'origine du 21/06/2005 (CELEX 32005D0464)
RéférenceConsidérant 5 de la décision (CELEX 32005D0464)EUR-Lex →

(5) Les décisions de la Commission 2002/673/CE et 2004/630/CE ont approuvé les programmes présentés par les États membres pour des études relatives à l’influenza aviaire chez les volailles et les oiseaux sauvages pour les périodes indiquées dans ces programmes.

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